Drones en suisse et réglementations EU

Last updated on 30 septembre 2023

Bon alors….

Je viens d’acheter un petit drone pour faire quelques images un peu différemment. C’est un petit DJI mini Pro 3 de moins de 250gr.

Petite insertion: Les drones DJI n’ont pas de profils couleurs dédiés. Personnellement, pour l’instant, j’utilise une petite liste de Presets à ma sauce. Mais…. vous pouvez télécharger des profils couleurs sur le site de JF-Vibert. Spécialiste des profils couleurs!

Je pensais, au départ, que cette gamme de drone de moins de 250gr serait plus permissive en terme de réglementation…

Attention, cela ne veut pas dire que je n’ai pas fait tout dans les règles de l’art. Au départ, j’ai pris le temps de me renseigner au travers de connaissances et des sites internets afin de diriger mon achat.

Après l’achat, j’ai fait l’acquisition d’un simulateur de drone afin d’avoir quelques heures de vol avant de voler, histoire de ne pas faire une bêtise dès le premier vol 🙂

Je me suis aussi renseigné sur les applications permettant la localisation des zones interdites dans ma région. J’ai donc pris l’application du TCS. Pas mal…

J’ai paramétrer les distances d’altitude en suisse, qui venait de changer à 120m. J’ai donc mis 117m

J’ai appris à modifier le RTH (return to home) à l’altitude qui parait être idéal. Perso, j’ai mis 70m, je crois que d’origine c’est 150… déjà en dessus de la limite d’altitude en suisse…

J’ai fait en sorte d’avoir une assurance pour mon drone (ça c’est Média Markt qui m’a un peu pris pour un débile… en faisant une assurance… bon elle est pour une année… mais finalement mon assurance RC prenait déjà en charge…)

Mais tout à changer…

Et oui… Fini la facilité… La suisse est passée dans le monde obscure… l’UE a réussi a nous faire intégré leur règlementation…

Du coup… Ben que faut-il faire…? Ben déjà faut essayer de comprendre toute la paperasse (heureusement c’est numérique via leur site!) du système.

Donc pour simplifier les suivants télé-pilot. Je vais essayer de mettre tout ce que je vais faire pour avoir le sésame du brevet de télépilote.

POINT 1.

Il va falloir aller sur le site de UAS.gate. C’est le portail de la confédération pour les trucs de télé pilotage et compagnie.

Du coup, là il faudrait vous enregistrer sur le portail. Attention, c’est bien sécurisé… mot de passe haut, faire la double identification… préparé le google authentificator ;-). J’étais pas pour m’identifier sur le site de la confédération mais bon… j’ai du…

Une fois le portail créé, il va falloir entrer vos coordonnées mais aussi votre numéros de carte d’identité… mais pas seulement, il faudra aussi une photo de votre carte d’identité… A savoir, préparez le Scan de la carte ou une photo propre réalisée au smatphone.

Une fois cela fini, vous devrez indiquer le numéro d’assurance et le nom de votre assurance. Je vous conseille, de vous renseigner directement avec votre assurance sur les conditions sur les drones. C’est ce que j’ai fait….

Je sais normalement pour un drone de moins de 250gr y’a pas besoin… mais au fait le site s’en fou. Je ne sais pas si cela est une erreur mais sans remplir la partie assurance… le site ne vous donne pas la possibilité de continuer… Du coup pas de numéro d’ID pour votre drone… Bug?

Une fois tout ça accepté vous recevez donc un numéro ID a marquer sur le Drone. Vous pouvez le faire avec un stylo indélébile. Ils vont expliqueront quelle partie du numéro indiquer sur le drone.

POINT 2.

drone -250gr Suisse
Le drone de moins de 250gr en suisse en bref, c’est ici sur L’UAS.gate

Enregistrement pour les -250gr : Lorsque je fais évoluer un drone qui est équipé d’une caméra ou de tout autre dispositif pouvant recueillir des données à caractère personnel, je suis soumis, en tant qu’exploitant, à l’obligation de m’enregistrer sur la plate-forme officielle suisse UAS.gate et je dois faire figurer mon numéro d’exploitant d’UAS sur le drone. L’enregistrement est gratuit.

Drone -900gr +250gr en suisse
Le drone de plus de 250gr mais moins de 900gr en suisse en bref, c’est ici sur L’UAS.gate

Enregistrement +250gr : Je suis soumis, en tant qu’exploitant, à l’obligation de m’enregistrer sur la plate-forme officielle suisse UAS.gate et je dois faire figurer mon numéro d’exploitant d’UAS sur le drone. L’enregistrement est gratuit.

CatégorieClasseFormationEnregistremnt
A1 < 250g (mini Pro 3 (249gr), Mini 2 (242gr), Mini 2 SE (246gr), Mini, Spark (302 gr)C0 (ouverte)Pas nécessaire, mais recommandéeOUI, car caméra
A1 < 900g (Air 2s (595gr), Air 2 (570gr), Air 3s (720gr), Air 3 (720gr), Mavic 3 (899gr juste juste…)C0, C1A1/A3OUI
A2C0, C1, C2A1/A3 + A2OUI
A3C0, C1, C2, C3, C4A1/A3OUI

https://www.bazl.admin.ch/bazl/fr/home/drohnen/open/bis_250.html

Mise à jour: Faites attention, suivant a qui vous le demandez, perso j’ai demandé à l’UAS et à d’autres pilotes, la situation change. Finalement, on a l’impression que personne ne le sait. Du coup. Franchement, la formation c’est hyper vite fait et c’est gratuit! Alors faites-là et ne vous posez plus de questions… Quand je vois voler certains… finalement, cela devrait être obligatoire pour tous…

Du coup bien lancé, je l’ai fait par principe. Une fois ce cours réussi, vous pouvez vous certifier pour le cours A2. A savoir que ses deux cours sont gratuit mais prennent pas mal de temps et ont quand même un petit examen à passer.

Franchement ça donne la possibilité de voler avec des drones plus gros 🙂

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4 Comments

  1. Marco
    25 février 2023
    Reply

    Ben alors que je croyais la deuxième phase obligatoire pour faire voler mon petit mini 3 pro (qui dispose bien d’une caméra), il s’avère finalement que non… Pas besoin du cours de base A1/A3 de télépilot.

    Bonjour et merci beaucoup pour tous les infos.
    Je un dji mini 2, j’ai enregistré le drone mais vous êtes sûr que pas besoin du cours de base? Vous avez appelle directement?
    Je vous remercie d’avance

    • 25 février 2023
      Reply

      Hello,
      ça change tout le temps… et c’est jamais clair.

      Perso, y’avait un doute avec ce fait. Je partais à la base sur le principe que c’était obligatoire car oui, il possède une caméra.
      J’ai donc fait la formation A1/A3 en plus de l’enregistrement.
      Franchement c’est vachement vite fait et ça enlève le doute. Et surtout c’est gratuit et facile à faire!!!
      En plus on apprend des trucs.
      Donc oui, y’a un doute sur la formation… Je te conseil de la faire. Au cas…

      Mais voici la réponse de RPAS.

      MA QUESTION:

      Bonjour,

      J’ai depuis un mois environ un drone DJI mini pro 3.

      J’ai été informé du fait que je devais m’enregistrer sur la plate-forme UAS.gate.
      Ce que j’ai fait partiellement. Il faut que je regarde encore quelques points.

      Mon Drone DJs fait moins de 250gr et possède un écran permettant l’immersion sur la télécommande.
      Il possède donc un capteur photo permettant l’enregistrement de photos et de vidéos.

      Je fais donc partie des personnes qui doivent faire l’enregistrement du drone.

      Mais je dois faire si j’ai bien compris la Formation A1? Gratuite et à distance.
      Je trouve dans le portail UAS gate / dans la sélection de produit. Deux formations à 0.- Une d’une durée de validité de 30 jours (j’imagine une fois que j’ai activé sa demande) et une autre à frais unique de 0.- elle aussi.

      Dois-je faire les deux formations?

      J’ai lu que normalement la RC privée était valable pour un drone de moins de 250gr? Est-ce vrai?

      Il est marqué qu’il faut mettre une information sur le Drone? Dois-je créer une étiquette A1?

      REPONSE:

      Bonjour,

      Nous vous remercions pour votre message.

      Il vous suffit de vous enregistrer dans UAS.Gate. Le A1/A3 est facultatif pour vous. Nous vous recommandons bien sûr de le passer, car il vous aidera à comprendre les règles applicables aux pilotes de drones, que vous devez connaître d’une manière ou d’une autre.

      Vous devez apposer le numéro d’opérateur sur le drone, cela peut être fait à la main. Dès que vous vous êtes enregistré avec succès, vous pouvez commander gratuitement l’opérateur sur le portail et obtenir ce numéro.

      Concernant l’assurance : il est exact qu’elle n’est pas nécessaire. Toutefois, nous le recommandons également pour les petits drones. Vous pouvez en parler à votre assurance et indiquer votre police d’assurance responsabilité civile sur le portail

      Fachspezialistin UAS
      UAS Bewilligung & Aufsicht
      Eidgenössisches Departement für Umwelt,
      Verkehr, Energie und Kommunikation UVEK
      Bundesamt für Zivilluftfahrt BAZL
      UAS Bewilligung & Aufsicht
      Mühlestrasse 2, 3063 Ittigen, Postadresse: CH-3003 Bern
      Tel. +41 58 46 57392

      • 25 février 2023
        Reply

        Le mail était fin décembre 2022… ils étaient peut-être pas à la page les pauvres…

  2. Marco
    25 février 2023
    Reply

    Je te remercie pour ton réponse, je te souhaite une très belle journée et merci beaucoup 😊

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